JavaScript doit être activé pour permettre l'affichage des images. Hygiène et sécurité (code du travail). PME, TPE. Règlement de sécurité (incendie et panique). Commerçants, Code de la construction et habitation (C.C.H). Collectivités locales. Règlement sanitaire départemental (R.S.D). Associations. Règles APSAD (code des assureurs). Environnement (DRIRE). Veille réglementaire. Formation. Déclaration réglementaire.
Hygiène et sécurité (code du travail). PME, TPE.
Règlement de sécurité (incendie et panique). Commerçants,
Code de la construction et habitation (C.C.H). Collectivités locales.
Règlement sanitaire départemental (R.S.D). Associations.
Règles APSAD (code des assureurs).
Environnement (DRIRE).
Veille réglementaire.
Formation.
Déclaration réglementaire.
Chefs d'entreprises, Responsable sécurité, Elus, Créateurs..
La réglementation impose un minimum de sécurité dans toutes les entreprises, établissements recevant du public ou Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. Les textes réglementaires fixent un ensemble d’obligations qui peuvent réduire les risques.
Encore faut-il les connaître pour les appliquer.